Mentions légales

Carrément poétique exploite le site Web www.carrementpoetique.com, dont il est le concepteur, l’éditeur et le réalisateur. Les renseignements suivants indiquent les conditions d’utilisation du site, tels qu’ils sont définis par Carrément poétique.

Veuillez en prendre connaissance avant d’utiliser le site. Si vous utilisez le site, vous reconnaissez avoir auparavant lu et compris les termes et les conditions énumérés ci-dessous. Si vous ne voulez pas être lié par ces termes et ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

1. Juridiction

Les personnes qui choisissent d’utiliser le site le font de leur propre gré et il leur appartient de se conformer à toutes les lois locales applicables sur le territoire de la province de Québec. Elles reconnaissent que les tribunaux de la province de Québec, district de Québec, seront les seuls compétents à trancher tout litige pouvant découler de l’utilisation du site.

2. Contenus du site et utilisation

Tous les éléments contenus dans le site, tels les textes, photographies, illustrations, images, vidéos ou matériel audio sont la propriété de Carrément poétique ou font l’objet de licences ou d’ententes conclues avec elle pour permettre leur diffusion. Aucun élément du site ne peut être copié, reproduit, distribué, publié, traduit, téléchargé, affiché ou transmis, de quelque façon que ce soit, sans la permission écrite de Carrément poétique ou du titulaire du droit d’auteur. Il est permis d’afficher ou de télécharger des éléments du site uniquement à des fins d’utilisation personnelles, non commerciales, en autant qu’aucune modification ne soit apportée et que tous les avis de propriété intellectuelle soient affichés intégralement.

3. Logos et marques de commerce

Les marques de commerce et logos utilisés ou affichés dans le site sont des marques de commerce enregistrées ou non par Carrément poétique ou par des tiers. Rien dans le site ne peut être interprété comme une permission directe ou indirecte d’utiliser l’une ou l’autre de ces marques, sans la permission préalable écrite du propriétaire de ladite marque de commerce.

4. Limitation de responsabilité

Tous les éléments contenus dans le site et le site lui-même sont fournis tels quels, sans aucune garantie, implicite ou explicite. Sous réserve de toute législation d’ordre public à l’effet contraire, Carrément poétique décline toute responsabilité et ne donne aucune garantie, notamment les garanties de qualité marchande ou de convenance à un usager particulier. Carrément poétique fait tout son possible pour que le site ne contienne aucune erreur et décline toute responsabilité relativement à toute erreur éventuelle. Carrément poétique, ses dirigeants, ses employés et ses collaborateurs ne pourront en aucun cas être tenus responsables de tout dommage relié directement ou indirectement à l’utilisation du site, notamment la perte de données ou de profit découlant de l’utilisation des éléments du site ou de l’incapacité d’utiliser ces éléments.

5. Liens vers d’autres sites Web

Le site http://www.carrementpoetique.com peut comporter des liens vers d’autres sites Web exploités par d’autres entreprises. Le cas échéant, ces liens mènent vers d’autres sites et il importe de préciser que Carrément poétique n’exerce aucun contrôle sur l’exploitation de ces sites. Le fait qu’ils soient répertoriés dans son site n’engage en aucune façon la responsabilité de Carrément poétique.

Publicités